Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui, à l'échelle de la commune, traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols.
Celui de la commune d'Etel a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 6 juillet 2017. A l'issue de deux années d'application, le PLU a fait l'objet de modifications dans son règlement écrit afin d'être mieux adapté aux réalités de terrain.
Les documents du PLU sont consultables ci-dessous.
- Rapport de présentation
- PADD
- OAP
- Règlement écrit
- Règlement graphique
- Annexes
Les documents du PLU sont également consultables en mairie sur simple demande, aux horaires d'ouverture de la mairie.
PLAN LOCAL D'URBANISME
Rapport de présentation - partie 1
Rapport de présentation - partie 2
Rapport de présentation - partie 3
Rapport de présentation - partie 4
Rapport de présentation - partie 5
Plan d'aménagement et de développement durable
Orientations d'aménagement et de programmation
Réglement écrit
Tableau des servitudes
Plan des servitudes
Cartes risque submersion marine
guide submersion marine
Annexe inventaire des zones humides
Zonage assainissement des eaux usées
Rapport assainissement des eaux usées
Plan zone diagnostique archéologique
Avis pole équilibre Arrêt
Avis CCI Arrêt
Avis Chambre d'agriculture Arrêt
Avis Comité conchyliculture Arrêt
Avis Conseil départemental Arrêt
Avis SMRE Arrêt
Avis ETAT Arrêt
Avis CDNPS Arrêt
Avis CDPEN Arrêt
Carte CDNPS Arrêt
Avis MRAE Arrêt
Rapport CE Arrêt
Mémoire en réponse Arrêt
Avis AQTA Arrêt
Tableau prise en compte Avis approbation